Éditeur du site
Site : Excel Malin (https://www.excelmalin.com/)
Directeur de la publication : [nom de la société / de l'exploitant à compléter]
Adresse : [numéro, rue, code postal et ville à compléter]
E-mail : [email protected]
SIRET et TVA
SIRET : [numéro SIRET à compléter, le cas échéant]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA (FR…) à compléter, le cas échéant]
Responsable de la rédaction
[Nom et adresse du responsable de la rédaction à compléter (identique à ci-dessus, le cas échéant).]
Hébergement
[Nom, adresse et coordonnées de votre hébergeur à compléter.]
Conditions générales d'utilisation
En utilisant ce site et en téléchargeant des modèles, vous acceptez les conditions suivantes.
- Utilisation des modèles : les modèles Excel proposés sont téléchargeables gratuitement et peuvent être utilisés sans limite, à titre professionnel comme privé (modification, intégration à vos processus internes, partage avec votre équipe ou vos clients).
- Ce qui n'est pas autorisé : revendre ou redistribuer les modèles en tant que produit autonome, ou les présenter comme si vous les aviez créés vous-même.
- Votre responsabilité : avant tout usage, vérifiez toujours qu'un modèle correspond à votre situation. Chiffres, taux et formules peuvent varier d'une entreprise et d'une année à l'autre.
- Disponibilité : nous veillons au bon fonctionnement du site, mais ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue. Les modèles peuvent être modifiés, mis à jour ou retirés.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, mise en forme, structure) est protégé par le droit d'auteur. © Excel Malin — tous droits réservés.
Modèles Excel : les modèles Excel proposés sont téléchargeables gratuitement et utilisables sans limite, à titre professionnel comme privé (modification, intégration à vos processus internes, partage avec votre équipe ou vos clients). La revente des modèles en tant que produit autonome est interdite.
Responsabilité quant au contenu
Les modèles de ce site sont établis à partir de la réglementation française en vigueur et de la pratique éprouvée. Nous faisons notre possible pour que toutes les informations soient exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu'elles le soient parfaitement à tout instant.
Les modèles sont un outil et ne remplacent pas les conseils d'un professionnel (expert-comptable, fiscaliste ou juriste). Pour une application à votre situation précise, nous vous recommandons de consulter un professionnel. Excel Malin décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des modèles ou des informations de ce site.
Responsabilité quant aux liens
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n'avons aucune influence sur leur contenu et ne donnons donc aucune garantie à ce sujet. Le contenu des pages liées relève toujours de la responsabilité de leur éditeur.
Confidentialité et cookies
La manière dont nous traitons les données personnelles est détaillée dans notre politique de confidentialité. Pour les cookies, consultez notre politique de cookies.
Règlement en ligne des litiges (UE)
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission de médiation de la consommation.
Droit applicable
Ce site et son utilisation sont soumis au droit français.